Le présent site est
la propriété de AXE-7,
société inscrite au registre du commerce et des
sociétés de Paris sous le numéro
498 918 564 00010 - APE 6201Z, dont le siège social
se situe au 5 Rue de Douai, 75009 Paris - France.
L'agence AXE-7 a créé ce site afin de permettre une meilleure information à ses utilisateurs. Ainsi, aucune exploitation commerciale et ce même partielle des indications présentées ne pourra être tolérée sans l'accord préalable de AXE-7. L'ensemble du site est une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété individuelle par conséquent, aucune reproduction ou représentation ne peut se faire sans l'accord écrit de AXE-7.
Malgré les efforts de la société AXE-7 quant à l'exactitude du présent site, sa responsabilité ne peut être en aucun cas engagée en cas d'erreurs inintentionnelles. AXE-7 décline de ce fait toute charge se dégageant des informations présentes dans ce site, ainsi que des liens qu'elle propose.
AXE-7, conformément à la loi « Informatique et libertés » du 06 janvier 1978, rappelle que toute données personnelle recueillie sur le site fait l'objet de traitements informatisés. Quel que soit le système de collectes des données utilisées, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de celles vous concernant. (Article 34 de la loi « Informatique et libertés »). Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par e-mail à contact@axe-7.com ou par courrier à AXE-7 - 5 rue de Douai, 75009 Paris.
L'utilisation de la marque AXE-7 en tant que nom de domaine qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayant-droit, est illicite. Les marques citées ou représentées au sein du présent site sont déposées. Tout lien hypertexte renvoyant vers notre site devra faire l'objet d'une autorisation spécifique préalable.
Pour l'obtenir, vous pouvez envoyer un mail à : contact@axe-7.com
Déclaration CNIL n°1272437
Conditions générales de ventes
|